ACCUEIL
CONSEIL MUNICIPAL
SERVICES MUNICIPAUX
CULTURE
DOCUMENTS
INFORMATION
 

Présentation budget 2013

Rôle d'évaluation


Politique de gestion contractuelle

Afin de respecter les obligations en matière de gestion contractuelles demandées par le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation du territoire, les organisations doivent publier au moyen du Système électronique d'appel d'offres (SEAO), la liste des contrats qu'elles accordent et qui comportent une dépense d'au moins 25 000 $ et ce, à partir du 1er avril 2011.

Politique de gestion contractuelle.doc

Pour accéder à la liste des contrats accordés par la Municipalité de Pointe-des-Cascades et publiée dans le SEAO, veuillez cliquer sur cet hyperlien:

Rapport des contrats accordés par organisation

Règlements Municipaux

Pointe-des-Cascades_grille.avril.2008.doc
Pointe-des-Cascades_lotissement.avril.2008.doc
Pointe-des-Cascades_permis_cert.juin.2009.doc
Pointe-des-Cascades_PIIA.avril.2008.doc
Pointe-des-Cascades_PPU.avril.2008.doc
Pointe-des-Cascades_construction.avril.2008.doc
Pointe-des-Cascades_PAE,avril.2008.doc
Pointe-des-Cascades_zonage.avril.2008.doc

Pointe-des-Cascades_résumé_plan_durbanisme, avril 2008.pdf
Pointe-des-Cascades_ plan_durbanisme.avril.2008.doc

Cartes

Situation_regionale.pdf
Grandes_affectations.pdf
R2_Problematique.pdf
R2_Zonage.pdf
Couvert_Forestier.pdf


Règlements Municipaux Harmonisés (RMH)

  1. RMH 110-3  -  système alarme, octobre 2009

  2. RMH 220-3 -  colporteurs, octobre 2009

  3. RMH 299-3 -  ventes garage, octobre 2009

  4. RMH 330-3 -  stationnement, octobre 2009

  5. RMH 399-3 -  circulation, octobre  2009

  6. RMH 450-3 -  nuisances, octobre 2009

  7. RMH 460-3 -  sécurité paix et ordre, octobre 2009


Avis

Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal pour l’année 2013
SQ communiqué - stationnement de nuit NOV. 2011

Journal Le Phare

Journal Le Phare - Automne 2014
Journal Le Phare - 3 mars 2014
Journal Le Phare - 18 novembre 2013

Journal Le Phare - 17 juin 2013

Journal Le Phare - 11 avril 2013

Journal Le Phare - 9 mai 2012

Journal Le Phare - 20 octobre 2011

Journal Le Phare - 11 août 2011

Journal Le Phare - avril 2011
Journal Le Phare - février 2011
Journal Le Phare - octobre 2010
Journal Le Phare - septembre 2010
Journal Le Phare - août 2010
Journal Le Phare - mai 2010
Journal Le Phare - mars 2010

 

Procès-verbal

2014

Procès-verbal - 6 octobre
Procès-verbal - 8 septembre
Procès-verbal - 18 août
Procès-verbal - 29 juillet
Procès-verbal - 14 juillet
Procès-verbal - 7 juillet
Procès-verbal - 2 juillet
Procès-verbal - 2 mai 2014

Procès-verbal - 8 et 15 avril 2014
Procès-verbal - 20 mars 2014

Procès-verbal - 3 mars 2014
Procès-verbal - 3 février 2014

Procès-verbal - 13 janvier 2014 - 19:30

Procès-verbal - 13 janvier 2014 - 19:00
Procès-verbal - 13 janvier 2014 - 18:30

2013

Procès-verbal - 17 décembre 2013
Procès-verbal - 2 décembre 2013
Procès-verbal - 18 novembre 2013

Procès-verbal - 12 novembre 2013
Procès-verbal - 24 octobre 2013

Procès-verbal - 10 octobre 2013
Procès-verbal - 1 octobre 2013
Procès-verbal - 20 septembre 2013

Procès-verbal - 3 septembre 2013
Procès-verbal - 2 juillet 2013

Procès-verbal - 3 juin 2013
Procès-verbal - 21 mai 2013

Procès-verbal - 6 mai 2013
Procès-verbal - 29 avril 2013

Procès-verbal - 9 avril 2013
Procès-verbal - 2 avril 2013
Procès-verbal - 18 mars 2013

Procès-verbal - 11 mars 2013
Procès-verbal - 4 mars 2013
Procès-verbal - 4 février 2013
Procès-verbal - 21 janvier 2013

Procès-verbal - 14 janvier 2013

2012

Procès-verbal - 27 décembre 2012
Procès-verbal - 3 décembre 2012
Procès-verbal - 19 novembre 2012
Procès-verbal - 5 novembre 2012
Procès-verbal - 15 octobre 2012
Procès-verbal - 9 octobre 2012
Procès-verbal - 5 septembre 2012
Procès-verbal - 20 août 2012

Procès-verbal - 3 juillet 2012
Procès-verbal - 28 juin 2012
Procès-verbal - 4 juin 2012
Procès-verbal - 2 avril 2012
Procès-verbal - 5 mars 2012

Procès-verbal - 6 et 21 février 2012
Procès-verbal - 9 janvier 2012

2011

Procès-verbal - 13 décembre2011
Procès-verbal - 5 décembre 2011
Procès-verbal - 7 novembre 2011

Procès-verbal - 3 octobre 2011

Procès-verbal - 6 septembre 2011

Procès-verbal - 4 juillet 2011

Procès-verbal - 6 juin 2011
Procès-verbal - 3, 10 et 30 mai 2011
Procès-verbal - 20 avril 2011
Procès-verbal - 4 avril 2011
Procès-verbal - 29 mars 2011
Procès-verbal - 7 mars 2011
Procès-verbal - 7 février 2011

Procès-verbal - 27 janvier 2011
Procès-verbal - 10 janvier 2011

2010

Procès-verbal - 22 décembre 2010
Procès-verbal -  6 décembre 2010
Procès-verbal -  1er novembre 2010
Procès-verbal -  4 octobre 2010
Procès-verbal -  7 septembre 2010
Procès-verbal -  16 août 2010
Procès-verbal -  5 juillet 2010
Procès-verbal -  7 juin 2010

Procès-verbal -  3 mai 2010
Procès-verbal -  6 avril 2010

Procès-verbal -  1er mars 2010

accueil - information - plan du site
info@pointe-des-cascades.com